Politique de confidentialité Clictill
par JLR Distribution

(Dernière mise à jour : 01/08/2019)

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont JLR Distribution utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par JLR Distribution, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

Principes

  • Le principe de légitimité qui implique que les données personnelles ne soient collectées et traitées que si elles sont destinées à un usage correspondant au ‘contrat’ entre JLR Distribution et le Client ou entre le client et le consommateur. Il n’est par exemple pas pertinent de demander le statut marital à un client lorsque l’on possède un commerce de cycles alors que demander son sport préféré l’est tout à fait pour un magasin d’articles de sport.
  • Le principe de consentement qui implique que les clients acceptent explicitement la collecte et le traitement de leurs données personnelles ; et ce consentement doit être limité dans le temps.
  • Le principe du droit à l’oubli qui implique une durée de conservation raisonnable et limitée à l’exécution du ‘contrat’.
  • Le principe de transparence qui implique que les traitements concernant des données personnelles soient enregistrés dans un registre des traitements.

DéfinitionS

  • Client : Le commerçant qui utilise les solutions informatiques distribuées par JLR Distribution.
  • Consommateur : le client ou prospect du commerçant.
  • Responsable du traitement / Sous-traitant : JLR Distribution est le responsable du traitement des données personnelles des clients recueillies dans le cadre de la relation contractuelle qui lie JLR Distribution au client : la fourniture de matériels, logiciels et prestations destinés à gérer l’activité du client.

Lorsque le client utilise un des logiciels distribués par JLR Distribution, pour stocker et traiter les données personnelles de ses clients (les consommateurs), le Client est le Responsable du traitement, JLR Distribution n’est dans ce cas que le Sous-traitant éventuel, dans le cas exclusif où ces données sont hébergées sur les serveurs administrés par JLR Distribution. Si ces mêmes données sont stockées sur des serveurs locaux dans vos établissements, le Client est le seul Responsable du Traitement.

I. DONNEES PERSONNELLES clients

Les informations recueillies dans les formulaires d’inscription sur le site font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les commandes et contrats. Sans ces données, JLR Distribution ne pourrait pas exécuter les commandes et prestations pour lesquelles vous avez souscrit. Nous considérons ces données comme légitimes. Les données sont conservées pendant le temps nécessaire à la gestion des commandes et des contrats e/ou pendant la durée légale, cela notamment pour des raisons fiscales.

Nous considérons que la signature des conditions générales de vente et/ou d’utilisation vaut consentement sans réserve de la conservation des données et de leurs traitements. Vous disposez du droit de modifier ce consentement uniquement pour les informations commerciales, les informations techniques restent légitimes compte tenu de notre engagement contractuel. Vous pouvez vous désinscrire de la liste commerciale en cliquant au bas de chaque mail commercial sur « se désabonner ».

JLR Distribution peut également utiliser les données dès lors qu’un intérêt légitime le justifie : pour évaluer, améliorer les services existants ou en créer de nouveaux ; ainsi que pour réaliser des opérations de fidélisation, de prospection, de sondage et de promotion. Avec votre accord exprès, JLR Distribution pourra vous communiquer par courriel des informations commerciales pour des services non analogues à ceux déjà fournis. Ces données seront conservées pendant le temps nécessaire à ces finalités et pour une durée maximale de trois ans à compter de la fin de la relation contractuelle.

II. DONNEES PERSONNELLES consommateurs

Les Données sont stockées soit localement chez le Client, soit sur les serveurs de JLR Distribution fournissant la Solution. Cette délocalisation des données suppose de respecter leur confidentialité et de veiller à leur sécurité. Les Données hébergées par les Services applicatifs de JLR Distribution restent la propriété du Client.

Le Client est seul responsable des contenus et messages diffusés et/ou téléchargés via les Services applicatifs. Le Client est le Responsable du traitement ; JLR Distribution est le sous-traitant.

Si les Données transmises aux fins d’utilisation des Services applicatifs comportent des données à caractère personnel, le Client garantit à JLR qu’il a procédé à l’ensemble des obligations qui lui incombent au terme de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique & Libertés », qu’il est conforme au Règlement Général de protection des Données et qu’il a informé les personnes physiques concernées de l’usage qui est fait des dites données personnelles. A ce titre, le Client garantit JLR contre tout recours, plainte ou réclamation émanant d’une personne physique dont les données personnelles seraient reproduites et hébergées via les Service applicatifs.

JLR Distribution s’engage à informer le Client de la localisation des Données et plus généralement, à communiquer toutes les informations utiles et nécessaires pour réaliser les déclarations auprès de la CNIL.

1. Responsabilité des données

Le Client est seul responsable de la qualité, de la licéité, de la pertinence des Données et contenus qu’il transmet aux fins d’utilisation de la Solution et Services applicatifs. Il garantit en outre être titulaire des droits de propriété intellectuelle lui permettant d’utiliser les Données et contenus. En conséquence JLR dégage toute responsabilité en cas de non-conformité des Données et/ou des contenus aux lois et règlements, à l’ordre public ou encore aux besoins du Client.

Le Client garantit JLR à première demande contre tout préjudice qui résulterait de sa mise en cause par un tiers pour une violation de cette garantie.

2. Obligation des clients

S’agissant de données à caractère personnel, le Client considéré comme responsable du traitement au regard de la loi informatique et Libertés doit insérer dans ses Contrats les obligations répertoriées à l’article 341 de cette même loi. Chacune des Parties s’engagent à mettre en œuvre les moyens techniques appropriés pour assurer la sécurité des Données.

3. Rôle de JLR Distribution et des logiciels

JLR propose au travers de ses offres logiciels, des outils ou des fonctions permettant d’aider les Clients à répondre aux obligations de la protection des données des consommateurs.

Le consentement selon les logiciels peut être conservé et daté.

III. traitement des DONNEES PERSONNELLES

JLR Distribution  met en œuvre les actions nécessaires afin de protéger les données personnelles qu’elle traite. Les données sont traitées de façon électronique et/ou manuelle et en tout état de cause, de façon à ce que leur sécurité, protection et confidentialité soient assurées au regard de leur niveau de sensibilité, via des mesures administratives, techniques et physiques pour prévenir la perte, le vol, l’utilisation, la divulgation ou encore la modification non-autorisées.

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site de JLR Distribution sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.

Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. A ce titre en effet, JLR Distribution peut être amené dans certains cas à vous demander de transmettre vos « Informations Personnelles ». En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par JLR Distribution, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

 

1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société JLR Distribution

5 Rue Saint-Simon
69009 Lyon 

04 37 64 22 90

Mail : contact@clictill.com

 

2. Finalités du traitement

JLR Distribution est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé (ex. : newsletter, offre commerciale, livres blancs );
et/ou
aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ;
et/ou
aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents événements relatifs à JLR Distribution, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.

 

3. Destinataires

Seul JLR Distribution est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels JLR Distribution fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni JLR Distribution, ni un quelconque de ses sous-traitants, ne procède à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Site.

 

4. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par JLR Distribution uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 24 mois.

 

5. Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en utilisant le formulaire de notre page contact.

 

a) Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à JLR Distribution, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous apportiez la preuve de votre identité (par exemple par le scan ou la photocopie d’un titre d’identité valide).
JLR Distribution vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL»). https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

 

b) Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, vous pouvez demander la mise à jour, la rectification ou l’effacement des données vous concernant.
Si vous désirez exercer votre droit de rectification, par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL. https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

 

c) Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :
Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ;
ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

 

6. Délais de réponse

JLR Distribution s’engage à répondre à votre demande dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

 

7. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

JLR Distribution vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site (à l’exception du formulaire vous permettant d’exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par JLR Distribution).

JLR Distribution s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers.

 

8. Plainte auprès de l’autorité compétente

Vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente si vous considérez que JLR Distribution ne respecte pas ses obligations. En France, l’autorité compétente est la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet

9. Données clients

Les données clients sont hébergées sur des sites sécurisés par nos partenaires d’hébergement :

Les destinataires des données clients collectées sont exclusivement les Directions Commerciales et Financières de la société JLR Distribution.

Les données consommateurs ne sont qu’hébergées. Aucun traitement n’est effectué sur ces données par JLR

A tout moment, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux traitements des données qui vous concernent, ou encore exercer votre droit à la portabilité de vos données, que vous pouvez exercer en vous adressant à JLR 35 rue saint Simon – 69009 Lyon. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse à l’adresse : 35 rue Saint Simon 69009 LYON

Les données dont JLR a besoin pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées, nécessaires au respect d’une obligation légale et/ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice pourront cependant ne pas être supprimées.

10. Données consommateurs

Les données consommateurs sont hébergées par JLR Distribution sur des sites sécurisés par nos partenaires d’hébergement :

IV. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site web de Clictill, vous êtes avertis par un bandeau que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ».

Le terme « cookie » désigne de petits fichiers contenant une chaîne de caractères, stockés par votre navigateur internet sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette etc.). Un cookie seul ne permet pas de vous identifier nominativement. En revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation sur le Site Internet, telles que vos préférences par exemple, qui pourront être directement identifiées lors de vos visites et requêtes ultérieures sur le Site.

 

1. Informations générales sur les cookies présents sur le site de Clictill

Clictill pourra procéder à l’implantation de cookie afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet, ainsi qu’aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque Clictill a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous la liste des différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de Clictill, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

La plupart de cookies qui peuvent être déposés ou lus lors de votre navigation sur le Site Internet ne servent qu’à optimiser votre navigation sur le Site Internet et vous permettre d’accéder à certains services sur le Site Internet. Un refus de ces cookies peut donc dégrader votre expérience sur le Site Internet, voire vous empêcher d’accéder à certains services proposés sur le Site Internet. JLR Distribution décline toute responsabilité à cet égard.

Des cookies indispensables à la fourniture du service que vous avez demandé peuvent également être déposés. Ils permettent par exemple de retenir vos données de connexion sur le site et ainsi maintenir votre session ouverte lors de votre navigation sur le Site Internet, après que vous vous soyez identifié et jusqu’à votre déconnexion.

Certains cookies servent à des fins statistiques et de mesure d’audience afin que JLR Distribution améliore ses services et son Site Internet. Ces cookies sont anonymes.

Enfin, des tiers peuvent déposer et utiliser des cookies sur le Site Internet. Ces cookies seront soumis à la politique de gestion des cookies de ces tiers, que nous vous recommandons de consulter. JLR Distribution décline toute responsabilité sur les cookies que peuvent déposer ces tiers.

2. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première connexion sur le site web de Clictill, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît sur votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de Clictill (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de la bannière figurant sur votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

Ce consentement est valable pendant 12 mois et correspond à la durée maximale de conservation de nos cookies. A l’issue de ce délai votre consentement vous sera à nouveau demandé. Vous pouvez également à tout moment paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser, comme indiqué ci-après.

Vous avez la possibilité de paramétrer la réception de cookies sur votre terminal au moyen de l’option « préférences Internet » de votre navigateur. Néanmoins, le refus de certains cookies peut réduire voire rendre impossible votre accès à certains services proposés sur le Site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies sur votre terminal en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

  • Firefox :
  1. Cliquez sur le bouton de Menu et sélectionnez Options
  2. Sélectionnez le panneau Vie privée et sécurité et rendez-vous à la section Historique.
  3. Dans le menu déroulant Règles de conservation choisissez Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
  4. Décochez la case Accepter les cookies.
  • Google Chrome :
  1. Cliquez sur Plus, puis sur Paramètres, puis Paramètres avancés.
  2. Dans la section Confidentialité et sécurité, cliquez sur Paramètres du contenu, puis sur Cookies.
  3. Désactivez Autoriser les sites à enregistrer/lire les données des cookies.
  • Microsoft Internet Explorer :
  1. Cliquez Outils, puis Options Internet.
  2. Sélectionnez l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres, sélectionnez Avancé.
  3. Choisissez si vous souhaitez autoriser, bloquer ou être invité à déterminer la configuration voulue pour les cookies internes et tiers.
  • Safari :
  1. Cliquez sur Préférences, puis sur Confidentialité
  2. .Sélectionnez une option relative aux Cookies et données de site web.
  • Opera :
  1. Cliquez sur Préférences, puis Avancé.
  2. Sélectionnez une option de relative aux Cookies.
  • iOS :
  1. Cliquez sur Réglages, puis Safari.
  2. Dans la rubrique Confidentialité et sécurité, activez Bloquer tous les cookies.
  • Android :
  1. Cliquez sur Plus, puis sur Paramètres, puis Paramètres du site.
  2. Dans la rubrique Cookies, désactivez l’option Cookies.
  • Windows Phone :
  1. Cliquez sur Paramètres, puis Paramètres avancés.
  2. Dans le menu déroulant Cookies de sites Web, sélectionnez Les bloquer tous.

Enfin, vous pouvez régulièrement détruire les cookies stockés sur votre terminal.

a) Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Clictill (JLR Distribution).

 

b) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels Clictill n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de Clictill. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :

Google Analytics https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr
Piwik / Matomo https://matomo.org/privacy-policy/

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de Clictill, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de Clictill :

Facebook : https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr
LinkedIn:  https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
Twitter :  https://help.twitter.com/fr/rules-and-policies/twitter-cookies
YouTube : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
Vimeo : https://vimeo.com/privacy

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, Clictill (JLR Distribution) décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site.